- Accueil
- /
- Actes législatifs
Actes législatifs
- Supprimer les filtres

Commune de Evolène
Autre avis officiel
Autre avis – Déblaiement des neiges - Remise en état des voies publiques - Stationnement des véhicules - Elagage, Evolène

Commune de Vétroz
Autre avis officiel
Autre avis – Véhicule abandonné, tunnel de Maduc s/ route de Derborence, Vétroz

Commune de Sion
Autre avis officiel
Autre avis – Sommation - Mise en fourrière, Sion

Commune de Champéry
Avis général concernant construction, territoire, énergie et transports
Utilisation des chemins – Fermeture hivernale, Champéry

Commune de Dorénaz
Avis du gouvernement
Avis – Homologation du règlement communal sur les eaux à évacuer et son annexe 1 "Tarif des taxes", Dorénaz

Commune de Sion
Inscription au registre des avocats
Nouvelle inscription dans le registre des avocats – Nour Khanfir

Commune de Sion
Autre avis officiel
Autre avis – Bourgeoisie de Sion - Convocation à l'Assemblée bourgeoisiale, Sion

Commune de Anniviers
Autre avis officiel
Autre avis – Communiqué concernant le service hivernal des chaussées et le stationnement des véhicules, Anniviers

Commune de Sion
Décision
Décision – Nomination - substitut de l'office du registre du commerce pour le 3ème arrondissement comprenant les districts de Martigny, Entremont,...

Commune de Sion
Avis du gouvernement
Avis – Bulletin de la séance du Conseil d’Etat du 6 novembre 2024
Connexion